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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) société
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Croissant
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages, décès (1897-1903, 1905-1906).
Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages, décès (1897-1903, 1905-1906).
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Nomades.
Nomades.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Commission administrative.
Commission administrative.
Archives et objets mobiliers.
Archives et objets mobiliers.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Étrangers.
Étrangers.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Fichier de population.
Fichier de population.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Cotisations Urssaf et Ircantec.
Cotisations Urssaf et Ircantec.
Dons et legs.
Dons et legs.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Aliénés.
Aliénés.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Bureau économique.
Bureau économique.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Vaccination.
Vaccination.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Recensement des personnels médicaux et paramédicaux.
Recensement des personnels médicaux et paramédicaux.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
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