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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon Groupe de documents administration générale
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Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Installations classées.
Installations classées.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.