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1517-1780
1517-1780
Police économique, rurale et urbaine.
Police économique, rurale et urbaine.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 01.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 01.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 02.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 02.
Chasse.
Chasse.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Dons et legs.
Dons et legs.
Arrêté du maire portant règlement de police pour la fête patronale.
Arrêté du maire portant règlement de police pour la fête patronale.
Fêtes.
Fêtes.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Édifices communaux, installations sportives.
Édifices communaux, installations sportives.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et des portes et fenêtres, taxe sur les billards.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et des portes et fenêtres, taxe sur les billards.
Police locale.
Police locale.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.
Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.
Chasse.
Chasse.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Cérémonies et fêtes.
Cérémonies et fêtes.
Chasse.
Chasse.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Chasse.
Chasse.
Édifices publics.
Édifices publics.
Administration militaire.
Administration militaire.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Salubrité publique et bal.
Salubrité publique et bal.
Location de la chasse.
Location de la chasse.
Chasse.
Chasse.
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