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voie communale
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Chemins communaux. - Classement.
Chemins communaux. - Classement.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Chemins et péages.
Chemins et péages.
Réclamations, avis, rapports et autorisations.
Réclamations, avis, rapports et autorisations.
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, tracé d'un chemin de desserte : extrait des délibération d...
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, tracé d'un chemin de desserte : extrait des délibération du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 13 novembre 1858 (recto)
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Voirie communale.
Voirie communale.
Salubrité des rues.
Salubrité des rues.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Voies communales. – Élargissement.
Voies communales. – Élargissement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Réparation et entretien des chemins, circulation routière.
Réparation et entretien des chemins, circulation routière.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Réparations et entretien des chemins.
Réparations et entretien des chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Réparations et entretien des chemins.
Réparations et entretien des chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
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