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Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Télécommunications.
Télécommunications.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Cimetière.
Cimetière.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Terrains et biens communaux.
Terrains et biens communaux.
Installations sportives.
Installations sportives.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Assainissement.
Assainissement.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Terrain de sports.
Terrain de sports.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
École des filles.
École des filles.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Champ de foire et places publiques.
Champ de foire et places publiques.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Station d’épuration.
Station d’épuration.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Biens communaux. – Acquisition, vente, échange et location.
Biens communaux. – Acquisition, vente, échange et location.
Édifices publics.
Édifices publics.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Mairie-école.
Mairie-école.
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Propriétés communales.
Propriétés communales.
Télécommunications.
Télécommunications.
Écoles des filles et garçons.
Écoles des filles et garçons.
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