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comptabilité publique
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Affiches.
Affiches.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Amélioration et extension du réseau.
Amélioration et extension du réseau.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Voirie
Voirie
École des filles.
École des filles.
École des garçons.
École des garçons.
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Édifices publics
Édifices publics
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Dépenses.
Dépenses.
Livres comptables.
Livres comptables.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Poids public, monnaies.
Poids public, monnaies.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
Comptes administratifs (1929-1979) ; délibérations approuvant les comptes administratifs (1899-1942, 1956, 1978-1981).
Comptes administratifs (1929-1979) ; délibérations approuvant les comptes administratifs (1899-1942, 1956, 1978-1981).
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Biens nationaux.
Biens nationaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Cantine scolaire.
Cantine scolaire.
École de filles.
École de filles.
École des garçons.
École des garçons.
Presbytère.
Presbytère.
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Emprunts et subventions.
Emprunts et subventions.
Dépenses.
Dépenses.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Livres comptables et dépenses.
Livres comptables et dépenses.
Police économique.
Police économique.
Chasse.
Chasse.
Contributions directes et indirectes
Contributions directes et indirectes
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
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