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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) arrêté préfectoral
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Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Voies communales. – Élargissement.
Voies communales. – Élargissement.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usine électrique de Chaley.
Usine électrique de Chaley.
Transports.
Transports.
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Transport.
Transport.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway.
Tramway.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Sinistres.
Sinistres.
Sinistres.
Sinistres.
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 5
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 5
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 4
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 4
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Rivière de la Reyssouze.
Rivière de la Reyssouze.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Régime forestier et aménagement.
Régime forestier et aménagement.
Puits.
Puits.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Prise d'eau, étangs.
Prise d'eau, étangs.
Presbystère.
Presbystère.
Port de By.
Port de By.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts et aqueducs.
Ponts et aqueducs.
Police économique.
Police économique.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Patrimoine culturel et archéologique.
Patrimoine culturel et archéologique.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Patrimoine.
Patrimoine.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
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