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compte de gestion
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Exécution budgétaire et comptable.
Exécution budgétaire et comptable.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes, contrôle budgétaire et de gestion.
Budgets et comptes, contrôle budgétaire et de gestion.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes, comptabilité.
Budgets et comptes, comptabilité.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Balances générales des comptes, situations financières.
Balances générales des comptes, situations financières.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets, comptes.
Budgets, comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
1814-1942
1814-1942
Arrêts des comptes, traitement du receveur.
Arrêts des comptes, traitement du receveur.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion (1829-1830, 1871-1932), tableaux synoptiques des arrêtés pris sur les comptes de gestion (1909-1913).
Comptes de gestion (1829-1830, 1871-1932), tableaux synoptiques des arrêtés pris sur les comptes de gestion (1909-1913).
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de la gestion.
Comptes de la gestion.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion, arrêt des comptes, procès-verbaux de clôture des livres et de vérification de la caisse du receveur.
Comptes de gestion, arrêt des comptes, procès-verbaux de clôture des livres et de vérification de la caisse du receveur.
Comptes de gestion, arrêt des comptes (1812, 1820, 1822-1825, 1831-1865, 1869-1870, 1877-1878, 1882-1913).
Comptes de gestion, arrêt des comptes (1812, 1820, 1822-1825, 1831-1865, 1869-1870, 1877-1878, 1882-1913).
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Comptes de gestion, arrêt des comptes : arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, observations du Conseil municipal, comptes de gestion.
Comptes de gestion, arrêt des comptes : arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, observations du Conseil municipal, comptes de gestion.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
Affaire opposant Joseph Bourdin et Marie-Josephte Giroud aux habitants de Villebois concernant les droits d’usage forestiers sur la Grange de Roche dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant Joseph Bourdin et Marie-Josephte Giroud aux habitants de Villebois concernant les droits d’usage forestiers sur la Grange de Roche dans les montagnes de Portes.