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Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Vote de crédits.
Vote de crédits.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
Voirie urbaine.
Voirie urbaine.
Vente de bois et de raisins.
Vente de bois et de raisins.
Troupes de passage.
Troupes de passage.
Travaux de remembrement, servitudes.
Travaux de remembrement, servitudes.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement
Travaux connexes au remembrement
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Travaux.
Travaux.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux.
Terrains et biens communaux.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Terrain de sports.
Terrain de sports.
Télécommunications.
Télécommunications.
Taille de la Dombes.
Taille de la Dombes.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Station d'épuration.
Station d'épuration.
Station d’épuration.
Station d’épuration.
Stade scolaire.
Stade scolaire.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Société scolaire fruitière de Vandeins.
Société scolaire fruitière de Vandeins.
Société scolaire de secours mutuels de Confrançon.
Société scolaire de secours mutuels de Confrançon.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
Service des eaux.
Service des eaux.
Service de l’assainissement.
Service de l’assainissement.
Secours aux indigents, secours exceptionnels.
Secours aux indigents, secours exceptionnels.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
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