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Confrançon, Mairie de (Ain, France) liste nominative
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1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Réquisitions.
Réquisitions.
Guerre d’Algérie.
Guerre d’Algérie.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.
Tableaux des rectifications.
Tableaux des rectifications.
Pupilles de la nation.
Pupilles de la nation.
Fonds du Comité républicain de Confrançon
Fonds du Comité républicain de Confrançon
Recensement de la population.
Recensement de la population.
1936-1959
1936-1959
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Comice agricole du canton de Montrevel.
Comice agricole du canton de Montrevel.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Préparation du recensement.
Préparation du recensement.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, listes préparatoires, instructions.
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, listes préparatoires, instructions.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Commission administrative.
Commission administrative.
Allocations et pensions militaires.
Allocations et pensions militaires.
Allocations familiales.
Allocations familiales.
Aides sociales légales.
Aides sociales légales.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Gendarmes et anciens combattants.
Gendarmes et anciens combattants.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Prestations.
Prestations.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Garde nationale.
Garde nationale.
Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
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