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Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.

01K001_001
Pièce
1791-1792

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.

01K001_002
Pièce
1791-1792

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.

01K004_001
Pièce
1790

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.

01K004_002
Pièce
1790

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 01.

04H001_001
Pièce
1793

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 02.

04H004_002
Pièce
1793

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

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