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- 1592-1673
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
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Fait partie de Fonds communal de Vandeins
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Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
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Plan d’assemblage et plans des sections.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
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Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Contribution foncière et mobiliaire : matrices de rôles, état des sections (1791-1793, an IX [1], 1814). Contribution personnelle et somptuaire : matrice de rôle pour les habitants de Vonnas et Luponas (an IV [2]).
[1] Le 12 floréal an IX correspond au 2 mai 1804 du calendrier grégorien.
[2] Le 1er brumaire an IV correspond au 22 octobre 1794 du calendrier grégorien.
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Réquisitions et dépenses de guerre : états des fournitures faites aux armées, registre de l’état général des sommes réclamées par les habitants pour les fournitures, registre des réquisitions et de vérification du nivellement des dépenses de guerre.
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1817 (4 février) - 1821 (15 février)
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Au verso du registre, on trouve un registre des réquisitions militaires pendant les Guerres napoléoniennes.
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Livre et relevé des mutations.
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Bois des Moiroux et de La Brosse : plan visuel et parcellaire, liste des bois appartenant à la commune.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
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Extrait de la carte du département.
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Matrice générale pour les années 1837 et 1838.
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Application de la loi du 31 mai 1850.
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Tableau statistiques des catégories d’électeurs (1850).
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Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
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Placement : demande de placement pour Charles François [Meurenaud].
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Condamnation du nommé Meunier pour vol (1845).
Condamnation de Joseph Faussemagne dit Poivrier pour vol (1845).
Libération de Pierrette Sourd, condamnée pour vagabondage et outrage public à la pudeur (1862).
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Recensement : listes nominatives de recensement, listes des citoyens mobilisables, registre matricule, tableau de recensement par classe, états numériques récapitulatifs, état nominatif des nouveaux mobilisables, relevés nominatifs des citoyens inscrits au registre matricule de la garde nationale, bulletins individuels des citoyens mobilisables, instructions (1831-1870).
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Élection et nomination des officiers des compagnies : procès-verbaux de nomination et d’élection (1840-1846) ; listes électorales et d’émargement, révision des listes électorales (1843-1850).
Conseil de recensement, désignation des membres : état de propositions (1870).
Certificat médical d’inaptitude pour Jean Déloge (1870).
1851 (15 mars) - 1871 (21 novembre)
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Réquisitions : ordre de réquisition (1871) ; contribution patriotique nationale pour la libération du territoire : liste nominative des souscripteurs (1872).
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