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Archival descriptionTaxe municipale sur les chiens.
- L11-12
- recordgrp
- 1855-1931
Part of Fonds communal de Courtes
Église paroissiale (1er bâtiment).
- M4
- File
- 1823-1866
Part of Fonds communal de Courtes
Réparations : correspondance (1823, 1843, 1845, 1849).
Refonte de la cloche : délibération, correspondance (1827).
Agrandissement : arrêté préfectoral autorisant un emprunt, cahier des charges, marchés de gré à gré, certificat de paiement, correspondance (1855-1866).
- N5
- File
- 1878-1980
Part of Fonds communal de Courtes
Règlementation et gestion des concessions : règlement (1923) ; plan des concessions (1928) ; registre des concessions, actes de concessions (1878-1980) ; tarifs des concessions : délibérations (1909, 1950, 1959, 1970, 1978).
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
- Subseries
Part of Fonds communal de Courtes
- L4-5
- recordgrp
- 1896-1982
Part of Fonds communal de Courtes
- L8
- File
- 1878-1892
Part of Fonds communal de Courtes
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses (1878-1811, 1885-1889, 1891-1892).
- L9
- File
- 1953, 1957-1982 (lacunes : bordereaux de mandat 1962)
Part of Fonds communal de Courtes
Enregistrement des mandats et recettes : registre (1953) ; exécution comptable : bordereaux de mandat et de titres de recette (1957-1982).
- Subseries
Part of Fonds communal de Courtes
- M7
- File
- 1905-1948
Part of Fonds communal de Courtes
Appropriation et agrandissement de l’école mixte et construction d’une classe enfantine : projet, délibérations, devis estimatif et descriptif, cahier des charges, rapport, financement procès-verbaux d’adjudication, affiche, soumissions, procès-verbal de réception définitive des travaux, plan, mémoires et décomptes des travaux effectués, correspondance (1905-1911).
Installation d’une pompe électrique : marché de gré à gré (1939).
Reconstruction du préau et d’un bûcher : délibérations, rapport, emprunt, procès-verbaux d’adjudication, affiche, procès-verbal de réception définitive des travaux, plan, mémoire des travaux effectués, décompte des travaux, correspondance (1947-1948).
- L1-3
- recordgrp
- 1823-1982
Part of Fonds communal de Courtes
Les chapitres additionnels sont présents à compter de 1864.
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
- M5
- File
- 1869-1951
Part of Fonds communal de Courtes
Construction du sanctuaire et du clocher, travaux : projet, financement, soumission, traité de gré à gré, achèvement des travaux, état de situation, correspondance (1869-1884) ; affaire contre le sieur Gabriel Humbert, entrepreneur de Pont-de-Vaux : recours devant le Conseil de Préfecture et le Conseil d’État, frais, correspondance (1872-1884).
Restauration de l’église : devis, traités de gré à gré, réception des travaux, correspondance (1884-1885).
Réfection de l’escalier du clocher : correspondance (1903).
Réfection du clocher : marché de gré à gré (1951).
Travaux de réparations de couverture et de zinguerie : marché de gré à gré (s.d.).
- M6
- File
- 1830-1905
Part of Fonds communal de Courtes
Reconstruction, réparations simultanées à la construction d'une cheminée dans le bâtiment : imposition extraordinaire, délibérations, correspondance (1830-1838).
Achèvement du presbytère et construction d’un bûcher, d’une cave et de lieux d’aisance : devis et détail descriptif et estimatif, cahier des charges, traités de gré à gré, métré de réception, arrêtés préfectoral, correspondance (1852-1853).
Construction d’un nouveau bâtiment commun aux communes de Courtes et de Vernoux : devis estimatif et descriptif, cahier des charges, rapport de l’architecte, série de prix, emprunt, délibérations, affiche, soumissions, plan, décompte des travaux, correspondance (1901-1905).
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
- O7
- File
- 1880-1917 (lacunes : 1881, 1888-1896, 1902 et 1904).
Part of Fonds communal de Courtes
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe
- L10
- File
- 1821-1962
Part of Fonds communal de Courtes
Correspondance (1821, 1831-1841, 1871) ; factures (1905-1906, 1952-1959, 1962).
- Q4
- File
- 1957-1981
Part of Fonds communal de Courtes
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs.