- T6-7
- recordgrp
- 1973-1982
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Rôles trimestriels.
Société de secours mutuels et de retraite scolaire et forestière n°1-470 La Mutuelle d’Attignat.
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Commission administrative : registres des délibérations.
Part of Fonds communal d'Attignat
Amélioration et extension du réseau.
Part of Fonds communal d'Attignat
Réparation et entretien des chemins.
Part of Fonds communal d'Attignat
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Part of Fonds communal d'Attignat
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs [1], comptes de gestion, délibérations.
[1] Documents présents à compter de 1895.
Part of Fonds communal d'Attignat
Procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement
Part of Fonds communal d'Attignat
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Part of Fonds communal d'Attignat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal d'Attignat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal d'Attignat
Contient également une table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale des propriétés bâties et état des augmentations et des mutations de 1829 à 1914.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal d'Attignat
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Tableau de tous les citoyens au-dessus de l’âge de douze ans habitant dans la commune d’Attignat en date du 30 floréal an X (an X) [1], listes nominatives, états récapitulatifs, bordereaux de district, états des opérations de classement et de transmission des bulletins individuels, résultats statistiques, nomination, engagement et rémunération de l’agent recenseur.
Gestion courante de l'état civil.
Part of Fonds communal d'Attignat
Vérification et tenue des registres : tableaux de vérification des registres (1893, 1895, 1900-1911, 1935-1984).
Bordereaux de transmission des registres d’état civil (1973-1974).
Pièces annexes d’état-civil : extraits d’acte envoyés pour transcription, jugements portant rectification d’actes, jugements de divorce, avis de décès, consentements à mariage, promesses et publications de mariage, correspondance (1819-1962).
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Registres des délibérations.
Conseil général [1] et conseil municipal.
Part of Fonds communal d'Attignat
Registres des délibérations.
Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal d'Attignat
Opérations et procédure de remembrement.
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Permis de construire et modificatifs.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Il ne semble pas y avoir eu de permis de construire en 1962. Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Commission administrative : registres des délibérations.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Les budgets du bureau d’aide sociale 1957 et 1981-1982 sont annexés à ceux de la commune.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Procès-verbaux d’élection, délégués et mandataires [1].
[1] Lacunes :procès-verbaux d’élection cantonales 1er tour 1976 et législatives 1er tour 1978.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Gestion courante de l'état civil.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne