- E50
- Dossier
- 1903-1912
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
1 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Nomination des membres (1852-1876). Élections (1880-1913).
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Construction et fourniture de mobilier scolaire : financement, soumissions, cahier des charges, rapport, devis estimatif, bordereau des prix, état d’ajournement, plans, procès-verbaux de réception des travaux, décompte général des travaux, décompte général de la fourniture de mobilier, délibération, correspondance.
Retraites ouvrières et paysannes.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Listes nominatives, listes d’émargement de remise de carte, listes des cartes non acceptées par les intéressés, déclarations individuelles, cartes annuelles, livre de compte des versements, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Offre, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Sénatoriales et Conseil de la République.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Création de l’école et location de la maison servant de salle de classe : bail de location, correspondance (1887-1892).
Construction : acquisition de terrain, financement, délibérations, approbation du projet, devis estimatif, bordereau des prix, état d’ajournement, procès-verbal d’adjudication, soumission, plan, devis supplémentaire, procès-verbaux de réception des travaux, décomptes des travaux, factures, correspondance (1889-1897, 1901).
Réparations et agrandissement du préau de l’école : délibération, traité de gré à gré, mémoires des travaux, factures, correspondance (1905-1906).
Réparations à la cuisine : délibérations, mémoire des travaux, correspondance (1910).
Réparations : rapport d’architecte, correspondance (1919).
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Registres de culture, registre des renseignements statistiques, états et tableaux statistiques, questionnaires d’enquête, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Soldats mobilisés, prisonniers de guerre, pécules et pensions, secours, décorations militaires : cahier d’enregistrement des mobilisés [1], cahier d’enregistrement des prisonniers et des citations, avis de décès et de disparition, renseignements, demandes de nouvelles d’un militaire, citations, demandes de détachement temporaire, certificats pour l’attribution de pécule, avis aux démobilisés, liste des souscripteurs pour les petits enfants des pays envahis, menu d’un banquet des démobilisés, affiches, instructions, correspondance (1914-1920).
Hébergement des évacués de Belfort : permis de séjour, autorisations de circulation, demandes de rapatriement, ordre de réquisition, ordonnances médicales, factures, inventaire des couchages, listes nominatives, affiches, instructions, correspondance (1914-1916).
[1] Sont également mentionnés dans ce cahier : âge, affectation, grade, blessures, citations, décoration.
Monument aux morts. – Édification.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Assurance contre les accidents du travail souscrite pour les ouvriers et tailleurs de pierre : délibération, police, quittance, correspondance (1920).
Financement, travaux et fête de bienfaisance des poilus : catalogues, listes des souscripteurs, devis estimatif, traité de gré à gré, plans, procès-verbal de réception du monument, factures, ordres de paiement, état des heures payées aux ouvriers, liste des membres et procès-verbal de la commission du monument, listes nominatives des morts au champ d’honneur, cartes postales, correspondance (1919-1921).
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Vue de la façade ouest du bâtiment de la mairie avec les jardins : photographie [1923].
Assemblée d’habitants (élus ?) réunie autour d’un banquet, quatre femmes en arrière-plan : photographie [1923].
Commune de Rancé : cartes postales (s.d.).
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
États des déclarations des surfaces ensemencées (1918-1926) ; achat d’un trieur : convention (1924).
La convention du trieur est classée avec la céréaliculture après avoir supposé que ce matériel serve à trier le blé et le maïs. Les recherches dans le registre des délibérations n’a pas permis de déterminer la fonction exacte de ce matériel.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Matrices générales.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Listes nominatives, cahier d’enregistrement des taux d’invalidité et des natures des blessures de mutilés.
Matrices des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Statuts, listes des membres participants, états de la situation financière, questionnaires, statistiques, certificats d’inscription au livre des rentes viagères pour la vieillesse, demandes de majoration de rentes viagères, subventions, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Donation de Marie de Loriol épouse d’Alexandre Marron, baron de Meillonas au profit des pauvres de Confrançon : délibération, testament (1828-1830).
Legs de Névoret Paul : avis du préfet, testament (1934).
Don du bénéfice de la tombola et de la fête des Ébaudes : délibération du conseil municipal, délibération du Comité de la fête des Ébaudes au profit des écoles laïques, lettre de l’instituteur s’opposant à la décision (1937).
Matrice des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Usurpation des terres par Benoît Riche : sommation, jugement, copies de reconnaissance de 1688 de Bartholomée Bralichier, veuve de David Mazuir, vivant laboureur à Montfalcon au profit de Pierre de Brosse, seigneur et baron de Montfalcon, correspondance (1825-1826).
Projet d’amodiation : mémoire d’avocat, procès-verbal de reconnaissance des terrains communaux, plans, arrêté préfectoral, correspondance (1865).
Amodiation des communaux : baux à ferme, cahier des recettes et dépenses, délibérations, correspondance (1865-1937) ; demande de construction d’une halle de marché au Logis Neuf avec les fonds provenant de l’amodiation des communaux : pétition (1879).
Hébergement des populations évacuées.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fichier de recensement des locaux.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Registres de déclaration des nourrices et des parents.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Enregistrement des familles, listes nominatives, pièces justificatives, notifications d’aide, affiche, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Recensement : liste du bétail et des équidés ([1840-1850], 1891). ; recensement des animaux de ferme (1940) ; liste des animaux de trait pour l’établissement des besoins en fers et clous (1941) ; liste du bétail pour l’obtention de la carte d’approvisionnement (1941).
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Autorisation préfectorale d’exercer la profession de scieur de bois à domicile, instructions, correspondance.
Registre des télégrammes pour l’étranger.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
1911 (26 mars) - 1944 (4 août)
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Réquisitions de céréales et légumes : liste de la répartition de la fourniture de maïs (1942), instruction (1945) ; réquisition de bétail : ordre de réquisition, listes des bêtes livrées (1942-1943) ; ordre de réquisition individuelle pour assurer la garde contre les parachutes ennemis (1945) ; recensement de la main d’œuvre artisanale : listes nominatives, fiches de recensement, instructions, correspondance (1940-1943).
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Conventions, fixation de la redevance, organisation du roulement de l’alambic, carnets de distillation, devis, factures, déclaration de possession d’alambic, correspondance.