The municipal archives of the department of Ain

Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion.

1L5
File
1958-1976

Part of Fonds communal de Lent

Dépenses et recettes.

1L13-17
recordgrp
1958-1982

Part of Fonds communal de Lent

Bordereaux de mandats et titres, fiches comptables.

Relations avec l’administration fiscale et la perception, successions.

3G1
File
1959-1977

Part of Fonds communal de Lent

Relations avec l’administration fiscale et la perception : notes du contrôleur, correspondance (1959-1975). Successions, recherche d’héritiers (1972-1977).

Entretien de la voirie.

1O6
File
1959-1982

Part of Fonds communal de Lent

Programmes annuels des travaux et relations avec le syndicat intercommunal de voirie.

Salubrité des rues.

5I8
File
1960-1982

Part of Fonds communal de Lent

Collecte des ordures ménagères et dératisation : contrat de délégation de service public, bail de location d’un terrain, contrat, rôle de taxe d’enlèvement, questionnaire d’enquête, informations, correspondance.

Registres de comptabilité.

1L10-11
recordgrp
1960-1982

Part of Fonds communal de Lent

Tableaux de recensement des classes.

1H1
File
1960-1982

Part of Fonds communal de Lent

1960-1962

1L10
File
1960-1962

Part of Fonds communal de Lent

Statistiques agricoles.

3F5
File
1962-1982

Part of Fonds communal de Lent

Inventaire communal, questionnaire communal.

1963-1972

E48-50
recordgrp
1963-1972

Part of Fonds communal de Lent

Décès

E50
File
1963-1972

Part of Fonds communal de Lent

Relations officielles.

3K1
File
1963

Part of Fonds communal de Lent

Mort de John F. Kennedy : lettre du consul des États-Unis.

Naissances

E48
File
1963-1972

Part of Fonds communal de Lent

1963-1972

E58
File
1963-1972

Part of Fonds communal de Lent

Mariages

E49
File
1963-1972

Part of Fonds communal de Lent

Lotissements.

T2
File
1964-1982

Part of Fonds communal de Lent

Échange de terrain et autorisation de lotir : permis de lotir, plans, délibérations, correspondance.

Transport de matières dangereuses.

2O5
File
1965-1983

Part of Fonds communal de Lent

Construction d’un pipeline pour le transport d’éthylène : dossier d’enquête (1965-1973). Transport de gaz sur le tronçon Étrez - Tersanne : demande de concession, déclaration d’utilité publique, enquête publique (1981-1983).

Présidentielles.

1K4
File
1965-1981

Part of Fonds communal de Lent

Défense passive.

3H2
File
1966-1968

Part of Fonds communal de Lent

Recensement des abris.

1966-1982

1L11
File
1966-1982

Part of Fonds communal de Lent

Centre régional de la propriété forestière.

1K19
File
1966-1978

Part of Fonds communal de Lent

Listes électorales.

Concours des villages et maisons fleuries.

3R1
File
1967-1982

Part of Fonds communal de Lent

Participation.

Manifestations et épreuves sportives.

3R2
File
1967-1982

Part of Fonds communal de Lent

Télécommunications.

2O4
File
1968-1976

Part of Fonds communal de Lent

Établissement de lignes aériennes et de câbles souterrains : enquête publique, déclaration d’utilité publique, acquisition de terrain, plans, correspondance.

Service de l’assainissement.

1O10
File
1968-1982

Part of Fonds communal de Lent

Exploitation : contrat d’affermage, règlement, tarifs, redevance, correspondance.

1968-1982

2O3
File
1968-1982

Part of Fonds communal de Lent

1969-1973

1L14
File
1969-1973

Part of Fonds communal de Lent

1970-1978

1K13
File
1970-1978

Part of Fonds communal de Lent

Fichier de population.

2I4-5
recordgrp
[1970-1990]

Part of Fonds communal de Lent

K - Y

2I5
File
[1970-1990]

Part of Fonds communal de Lent

A - J

2I4
File
[1970-1990]

Part of Fonds communal de Lent

Plan d’occupation du sol.

T1
File
1971-1982

Part of Fonds communal de Lent

Élaboration : documents de travail, comptes rendus de réunion, dossier de POS, délibérations, correspondance.

1972-1982

E51-53
recordgrp
1972-1982

Part of Fonds communal de Lent

Décès

E53
File
1972-1982

Part of Fonds communal de Lent

Naissances

E51
File
1972-1982

Part of Fonds communal de Lent

Mariages

E52
File
1972-1982

Part of Fonds communal de Lent

Forêts communale de Lent et domaniales de la Réna et de Seillon.

2N1
File
1973-1983

Part of Fonds communal de Lent

Aménagement : procès-verbal d’aménagement, projet d’aménagement touristique, plans, comptes rendus de réunion, arrêté d’interdiction à la circulation, correspondance.

1974-1976

1L15
File
1974-1976

Part of Fonds communal de Lent

Affaire opposant la commune à l’entreprise de transport Romeggio suite à un accident routier causé par l’effondrement du pont de Monin sur la Veyle.

4D1
File
1974-1981

Part of Fonds communal de Lent

Dossier de procédure, jugement du tribunal administratif, décision du Conseil d’État.

École maternelle. - Construction.

4M1-2
recordgrp
1977-1979

Part of Fonds communal de Lent

Financement, projet, appel d’offres, permis de construire, maîtrise d’œuvre, pièces du marché communes à l’ensemble des lots, plans.

4M1
File
1977-1978

Part of Fonds communal de Lent

Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion

1L6
File
1977-1982

Part of Fonds communal de Lent

1977-1979

1L16
File
1977-1979

Part of Fonds communal de Lent

Organisation du travail.

7F1
File
1978-1980

Part of Fonds communal de Lent

Conseil des prud’hommes de Bourg-en-Bresse, extension de la compétence professionnelle (1966-1968). Chambre des métiers et apprentissage : coupures de presse, correspondance (1978-1980).

Pièces contractuelles du marché, comptes rendus de chantier, réception des travaux, pièces comptables, décomptes définitifs, inauguration.

4M2
File
1978-1979

Part of Fonds communal de Lent

Station d’épuration.

1O9
File
1978-1981

Part of Fonds communal de Lent

Agrandissement : acquisition de terrain, déclaration d’utilité publique, concours des services de l’État, financement, appel d’offres, projet, marché, plans, pièces comptables, dossier de réalisation d’une voie d’accès.

Européennes.