1953-1958, 1963, 1968, 1973, 1978
- 1L33
- Dossier
- 1953-1978
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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1953-1958, 1963, 1968, 1973, 1978
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Enregistrement des timbres des taxes communales.
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Cahier.
Rôles de taxe, extrait du rôle, état numérique.
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Taxe sur les communaux cultivés.
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Rôles de taxe, déclaration individuelle.
Poids public. – Tarification, nomination du peseur.
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Conventions, correspondance.
Taxe sur les pâturages. – Recensement des chevaux et bêtes à cornes admises aux pâturages.
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Rôles et états nominatifs.
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Maison commune (ancien prieuré).
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Réparations de la chambre du prieuré pour y établir la maison commune : délibération, devis estimatif, procès-verbal de réception des travaux, mémoire des travaux, correspondance (1818-1819).
Réparations de la salle destinée à l’école primaire : délibération, devis estimatifs (1835).
Réfection du plancher de l’écurie attenante à la maison commune : délibération, devis estimatif (1836).
Réfection du plancher d’une salle de la maison commune : délibération, devis estimatif, correspondance (1837-1838).
Réparations : délibération (1840).
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Construction du bureau du peseur public et établissement d’un pont à bascule : marché de gré à gré, catalogue, mémoire des travaux, correspondance (1881-1883).
Réparation du pont à bascule : correspondance (1886).
Exécution des travaux et inauguration.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Dossier d’exécution, plans, comptes rendus de chantier, réception des travaux, rapport d’expertise, mémoires définitifs, pièces comptables, aménagement des abords, sonorisation de la salle, contrôle de sécurité, inauguration.
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Acquisition des immeubles et aménagement du bureau de poste : emprunt, soumissions, devis descriptif, série de prix, devis estimatif, rapports de l’architecte départemental, plans, factures, arrêtés préfectoraux, correspondance (1924-1925) ; analyses d’eau de la pompe de la cour (1925) ; remboursement par anticipation (1932, 1946).
Installation d’un chauffage central : devis estimatif et descriptif, marché de gré à gré, délibération, facture, correspondance (1968-1969).
Travaux de réfection, installation d’un chauffe-eau : factures, correspondance (1975-1980).
Réfection de la façade et installation d’un chauffe-eau : factures, correspondance (1980).
Salle des fêtes. – Construction.
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Fourniture de combustibles pour les bâtiments communaux.
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Factures, correspondance.
Aménagement de la cour en aires pour jeux, éducation physique et sportive.
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Analyse des offres, plan, devis, factures, correspondance.
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Plans, devis, factures, correspondance.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
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Promesses de vente, actes notariés, déclarations d’utilité publique, plans, listes des souscripteurs, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, correspondance.
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Réparations : devis estimatifs, états des travaux effectués, factures, quittances, croquis, délibération, correspondance (1826-1840).
Réparations des toitures : devis estimatif (1850).
Location du presbytère (1853-1870).
Appropriation : mémoires des travaux (1871).
Projet de reconstruction de la cure : plan (1877).
Aménagement de deux chambres : devis estimatif (1878).
Réparations : cahier des charges, traités de gré à gré, devis estimatifs, factures, délibérations, correspondance (1964).
Installation d’un chauffage central.
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Financement, appel d’offres, devis descriptif, marchés de gré à gré, plan, réception des travaux, pièces comptables, correspondance.
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Fait partie de Fonds communal de Villebois
Travaux : subvention, plan et procès-verbal descriptif et estimatif des terrains à acquérir, promesses de vente, actes d’acquisition de terrain, adjudication, soumissions, cahier des charges, devis estimatifs, plans, permission de voirie, rapport concernant les travaux supplémentaires, procès-verbaux de réception des travaux, mémoires des travaux, arrêté préfectoral, correspondance (1901-1907) ; acquisition de mobilier scolaire : cahier des charges, devis approximatif, décompte général (1904-1906) ; inauguration : remerciements, lettres d’excuses, état de frais (1904-1905) ; contentieux sur le paiement des travaux : exploits d’huissier, correspondance (1906-1909).
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Tirage des coupes, listes des affouagistes, plans des coupes, rôles de taxe.
Plantation d’arbres noyers sur les propriétés communales.
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Clôture de la propriété de Jacques Sourd.
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Convention.
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Délibérations.
Forêt communale. – Délimitation et aménagement.
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Arrêtés préfectoraux, correspondance.
Constructions à distance prohibée de la forêt communale.
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Autorisations préfectorales.
Forêt communale. – Exploitation.
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Tableaux généraux des chemins communaux.
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Coupes affouagères, reboisement.
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Plans des coupes, listes des affouagistes, autorisations d’installation de câbles aériens de vidange, procès-verbal de réception de travaux forestiers, catalogues de l’administration forestière, autorisations préfectorales, instructions, correspondance.
Puits public de Bouis. – Construction d’une pompe aspirante.
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marché de gré à gré (1823), pouvoir donné au maire de contraindre Aimé Lacroix à honorer ses engagements (1831).
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Actes de concessions, correspondance.
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Classement des chemins communaux.
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Tableaux de reconnaissance des chemins, croquis, arrêté de déclassement, état de classification (1819-1898).
Classement des voies communales : plan du réseau, listes des voies, correspondance (1959-1965).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Décret d’approbation de la délibération du conseil municipal.
Réparation et entretien des chemins.
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Réparations, destruction et état des chemins.
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Délibérations, procès-verbal de visite, plainte, instructions.
Prestations en nature pour la réparation des chemins.
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Rôles des prestations.
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Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe, registre des déclarations.
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Fait partie de Fonds communal de Villebois
Renforcement du réseau d’adduction en eau potable.
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Financement déclaration d’utilité publique, marché de gré à gré, décompte des travaux, pièces comptables, délibération, correspondance.
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Électrification rurale et éclairage public. – Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Adhésion au syndicat départemental d’électricité, financement, dossiers de travaux, plans, servitudes de passage, correspondance.
Établissement et modification de lignes électriques de 2e catégorie.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Dossiers de demande, dossiers d’enquête, servitudes.
Télécommunications. – Établissement de câbles souterrains et branchements.
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Convention, plans, relevés des terrains, procès-verbal d’enquête, correspondance.
1928 (18 août) - 1933 (23 juillet)
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