District révolutionnaire de Saint-Rambert.
- 2D21
- Dossier
- 1790-an IV (1795)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Extraits du registre du directoire, instructions, correspondance.
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District révolutionnaire de Saint-Rambert.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Extraits du registre du directoire, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1839 (16 novembre) - 1908 (14 septembre)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1909 (7 septembre) - 1977 (10 août)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Répertoires des actes de la commune.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres de correspondance et de copies de lettre.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1925 (5 janvier) - 1928 (6 décembre)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1928 (7 décembre) - 1931 (9 octobre)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1931 (9 octobre) - 1935 (15 juillet)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1935 (16 juillet) - 1940 (4 avril)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1940 (4 avril) - 1944 (1 avril)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1944 (3 avril) - 1946 (17 octobre)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1946 (18 octobre) - 1949 (7 avril)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1949 (8 avril) - 1955 (15 juin)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1913 (15 novembre) - 1920 (20 novembre)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1920 (22 novembre) - 1924 (24 décembre)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Érection des hameaux de Sault et Brénaz dépendant respectivement de Villebois et Saint-Sorlin en commune distincte : arrêtés préfectoraux, découpage électoral, liste des membres de la commission syndicale, extrait du rapport de démarcation des ports de Chantemerle et La Mollie, plan, état des recettes et dépenses, état statistique, délibérations, correspondance (1862-1871).
Séparation des affaires relevant du hameau de Sault : inventaire de biens, autorisations de voirie, état des dépenses faites à l’école de Sault, cahier des charges pour l’adjudication de la place du corps de garde, comptes de la fabrique d’église, ordonnance royale érigeant l’église de Sault en succursale, correspondance (1838-1868).
Archives communales et mobilier.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Procès-verbal de remise et de décharge des registres paroissiaux retirés au domicile du curé (1791).
Inventaires des meubles et effets trouvés dans la maison commune (an IV).
Inventaire des meubles, titres, papiers et registres civils de l’administration municipale (an VIII).
Élaboration de l’inventaire des archives de la commune : inventaire des archives et du mobilier [l’inventaire des papiers détenus à Belley dans le cadre du contentieux avec Bénonces ou l’État est porté à la fin du document], délibération, correspondance (1845).
Inventaire du mobilier et du matériel de la mairie (1965).