- T4
- Dossier
- 1978-1980
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
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Fait partie de Fonds communal de Vandeins
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Déplacement du monument aux morts et aménagement du carrefour entre le CD 45 et le CD 96 : avant-projet sommaire, délibération, plans.
Assainissement des agglomérations.
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1ère tranche, construction d’un réseau séparatif : projet, concours DDAF, appel d’offres, pièces contractuelles, procès-verbaux de réception des travaux, plans, décomptes généraux et définitifs, correspondance.
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Population, économie, statistiques
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Rapports financiers avec diverses administrations
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Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
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Élections, personnel municipal
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Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
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Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
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Application des lois d'assistance et de prévoyance
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Administration générale de la commune
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Protocole et distinctions honorifiques
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Budgets et comptes, comptabilité
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Édifices communaux, établissements publics
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Moyens de transport, électricité
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Cultes, instruction publique, assistance publique
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Actes de l'administration départementale
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Actes de l’administration municipale
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Police, hygiène publique, justice
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