Isère (Rhône-Alpes, France ; département)
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- 2O9
- File
- 1855-1974
Part of Fonds communal de Villebois
Chemin de fer, construction de la ligne Ambérieu-Montalieu, établissement de barrières et passage à niveau, exploitation et horaires : notice d’enquête des stations, conventions avec les souscripteurs, plan, affiches, pétition, arrêtés préfectoraux, correspondance (1855-1859).
SNCF, aliénation de terrains à la société Guinet : déclaration d’inutilité, plans, correspondance (1969-1974).
Tramway de Brégnier-Cordon à Sault-Brénaz, construction d’un ouvrage d’art sur le Rhéby : expropriation, tarifs, règlements généraux, arrêté préfectoral (1909-1911).
Transport en commun : correspondance (1947).
- S9-13
- Fonds
- s.d.
Part of Fonds des sociétés musicales de Villebois, Montalieu et du Sault-du-Rhône
Partitions musicales.
- 2O6
- File
- 1975-1980
Part of Fonds communal de Villebois
Projets d’exécution, permis de construire, avis d’enquête, déclarations d’utilité publique, servitudes, plans, correspondance