Archives communales de l’Ain

Portail des archives communales du département de l’Ain publiées par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Ain

Route nationale 79 (France)

Référentiel

Code

Note(s) sur l'utilisation

Note(s) sur la source

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

Route nationale 79 (France)

Termes équivalents

Route nationale 79 (France)

  • Employer pour Route royale 79 (France)

Termes associés

Route nationale 79 (France)

4 résultats pour Route nationale 79 (France)

4 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Places publiques et aires de stationnement.

Place publique de la salle des fêtes au Bourg, aménagement : acquisition de terrain, déclaration d’utilité publique, acte notarié, appel d’offres, marché de gré à gré, avenant, dossier d’exécution, plans, réception des travaux, décompte définitif,...

Route nationale et chemins départementaux.

Élargissement et rectification de la RN 79 : déclaration d’utilité publique (1973). Aménagement du carrefour de la RN 79 et du CD 26 : notification de déclaration d’utilité publique (1974). Redressement d’un virage du CD 26 : déclaration d’utilité...