- Tout
- administration, 5 résultats
- opinion, 5 résultats
- régime seigneurial, 4 résultats
- vie religieuse, 4 résultats
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- fabrique d'église, 4 résultats
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Journans (Ain, France)
Référentiel
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Termes hiérarchiques
Journans (Ain, France)
Terme générique Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
Journans (Ain, France)
- Terme spécifique Barret, Puits (Journans, Ain, France)
- Terme spécifique Bohas, Pont de (Journans, Ain, France)
- Terme spécifique Boisserolles (Journans, Ain, France ; hameau)
- Terme spécifique Boisserolles, Carrière de pierre à chaux de (Journans, Ain, France)
- Terme spécifique Chalix (Journans, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Chalix, Bief de (Journans, Ain, France ; cours d'eau)
- Terme spécifique Chalix, Source de (Journans, Ain, France)
- Terme spécifique Chaly (Journans, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Chaly, Bief de (Journans, Ain, France ; cours d'eau)
- Terme spécifique Journans (Ain, France) -- Chapelle Saint Valérien
- Terme spécifique Journans (Ain, France) -- Chemin de desserte de Derrière l'église
- Terme spécifique Journans (Ain, France) -- Chemin de desserte de la Mairie
- Terme spécifique Journans (Ain, France) -- Chemin de Salles
- Terme spécifique Journans (Ain, France) -- Chemin rural n°1 dit de Rangoux
- Terme spécifique Journans (Ain, France) -- Chemin rural n°2 dit de Côte de Vaux
- Terme spécifique Journans (Ain, France) -- Chemin vicinal de La Capouille
- Terme spécifique Journans (Ain, France) -- Chemin vicinal dit du cimetière
- Terme spécifique Journans (Ain, France) -- Chemin vicinal dit du Poizat
- Terme spécifique Journans (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°1
- Terme spécifique Journans (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°10
- Terme spécifique Journans (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°3
- Terme spécifique Journans (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°7 dit des Charlettes
- Terme spécifique Journans (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°8 dit de La Balme
- Terme spécifique Journans (Ain, France) -- Église Saint Valérien
- Terme spécifique Journans (Ain, France) -- Grande rue
- Terme spécifique Journans (Ain, France) -- Maison Jacquet
- Terme spécifique Journans (Ain, France) -- Moulin de Journans
- Terme spécifique Journans (Ain, France) -- Place Morel
- Terme spécifique Journans (Ain, France) -- Place Sofrani
- Terme spécifique Journans (Ain, France) -- Rue du cimetière
- Terme spécifique Journans (Ain, France) -- Rue Neuve
- Terme spécifique Journans (Ain, France) -- Vignoble de Lozières
- Terme spécifique Journans (Ain, France) -- Voie communale n°1
- Terme spécifique La Balme (Journans, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique La Balme, Carrière de (Journans, Ain, France)
- Terme spécifique La Forêt (Journans, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique La Forêt, Carrière de pierre (Journans, Ain, France)
- Terme spécifique La Reyssouze, Lavoir de (Journans, Ain, France)
- Terme spécifique La Reyssouze, Source de (Journans, Ain, France)
- Terme spécifique La Saulnaie, Pré communal de (Journans, Ain, France)
- Terme spécifique La Vérotte, Fontaine de (Journans, Ain, France)
- Terme spécifique Les Araignées (Journans, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Les Charlettes (Journans, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Les Grandes Vignes (Journans, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Les Rangoux (Journans, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Les Vignes Courbes (Journans, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Machuret (Journans, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Montfontaine, Source de (Journans, Ain, France)
- Terme spécifique Saint Valérien (Journans, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Saint Valérien, Bois de (Journans, Ain, France)
- Terme spécifique Saint Valérien, Carrière de pierre de (Journans, Ain, France)
- Terme spécifique Son, Source (Journans, Ain, France)
- Terme spécifique Terre de Saint Valérien (Journans, Ain, France ; lieudit)
Termes équivalents
Journans (Ain, France)
Termes associés
Journans (Ain, France)
5 Descriptions archivistiques résultats pour Journans (Ain, France)
- 11W1
- Dossier
- 1982-2011
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Constitution : arrêté préfectoral (1982).
Dissolution, cession gratuite de terrains aux communes de Tossiat, Journans et Revonnas : acte notarié, délibérations, relevés de propriété, extraits cadastraux (2006-2008) ; arrêté préfectoral (2011).
Bureau de l’association foncière, renouvellement des membres : arrêtés préfectoraux, délibérations, listes nominatives des membres (1983-2005).
Rémunération du receveur : arrêté préfectoral (1982).
Personnel, cotisations et charges sociales : déclarations annuelles de données sociales, tableaux récapitulatifs URSSAF (1986-2006) ; radiation URSSAF (2007).