- FF1
- File
- 1399, 2 septembre - 1400, 4 août
Part of Fonds communal de Villebois
Enquête.
3 results directly related Exclude narrower terms
Part of Fonds communal de Villebois
Enquête.
Part of Fonds communal de Villebois
Mémoires.
Part of Fonds communal de Villebois
Délibérations du conseil de syndic, suppliques et requêtes, consultation, plan, inventaire des pièces produites au procès, jugement, signification de sentence (1780-1783) ; actes ayant servi à l’instruction du procès (1736-1747).