Archives communales de l’Ain

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Convention nationale (1792-1795)

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Convention nationale (1792-1795)

Terme générique Révolution de 1789

Convention nationale (1792-1795)

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Convention nationale (1792-1795)

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Convention nationale (1792-1795)

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Convention nationale.

A2
Dossier
1792-an IV (1795)

Partie de Fonds communal de Villebois

Décrets, arrêté et circulaire du Comité de salut public, arrêté du Comité de finances, circulaire du Comité de législation.