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Léaz (Ain, France)

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Léaz (Ain, France)

BT Ain (Rhône-Alpes, France ; département)

Léaz (Ain, France)

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Léaz (Ain, France)

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Léaz (Ain, France)

5 Archival description results for Léaz (Ain, France)

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1L5
File
1970-1982

Part of Fonds communal de Léaz

Les comptes administratifs 1981 et 1982 contiennent aussi ceux du bureau de bienfaisance.

Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.

1L13
File
1976-1982

Part of Fonds communal de Léaz

On trouve également ceux du bureau d’aide sociale.

Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.

1L1-3
recordgrp
1809-1982

Part of Fonds communal de Léaz

Les budgets 1940-1956 et 1981-1982 contiennent aussi le budget du bureau de bienfaisance.

Comptes administratifs.

1L4-5
recordgrp
1910-1982

Part of Fonds communal de Léaz

De 1943 à 1954, les comptes administratifs du bureau de bienfaisance sont annexés à celui de la commune.

Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.

3I1
File
1843-1982

Part of Fonds communal de Léaz

Changement de nom, condamnations, commandements à payer, significations d’actes, extraits des minutes du greffe, quittance, correspondance (1843-1957) ; assistance judiciaire (1982).