Listes nominatives des enfants vaccinés.
- 5I2
- Dossier
- 1940-1982 (lacunes pour 1941)
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Livres des comptes de tiers et des comptes financiers.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Livre de paie (1957-1987).
Carnets de bulletins de salaire (1956-1984).
Révision des listes électorales.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Surveillance de l’eau potable : analyses d’eau (1929-1982).
Épizooties, maladies contagieuses, surveillance du bétail : arrêtés préfectoraux, registre à souche des déclarations de maladie contagieuse, rapports du vétérinaire, correspondance (1937-1952, 1971), nomination des vétérinaires (1922).
Fourrière animale : convention conclue avec la SPA (1982).
Surveillance vétérinaire : nomination d’un vétérinaire, demande de secours pour pertes résultant de la mortalité causée par la fièvre aphteuse, autorisation de passage, certificats, correspondance (1909, 1920, 1938, 1942, 1963).
Certificat d’origine et de santé des animaux provenant des pâturages situés au Credo de G.Z., négociant à Genève (1935).
Installations classées, dépôt d’explosif : arrêté préfectoral d’autorisation (1940) ; enquêtes publiques : arrêtés, plans, correspondance (1968, 1970).
Abattoir de Bellegarde-sur-Valserine, projet de construction : compte-rendu de réunion, correspondance (1976).
Tueries particulières, suppression : arrêté préfectoral (1959).
Dépôt de médicaments : arrêté préfectoral (1949).
Ordures ménagères, traitement : relations avec le Syndicat intercommunal à vocation multiple de l’est gessien, utilisation de la décharge contrôlée de Bellegarde-sur-Valserine, correspondance (1977-1982).
Tableau rectificatif des villes sièges des dépôts de corps de troupe.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
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