Exploitation des carrières communales.
- 02O002_001
- Pièce
- 1844
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan d’une carrière située au lieudit à L’Octave.
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Exploitation des carrières communales.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan d’une carrière située au lieudit à L’Octave.
Usurpation de terrains communaux.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Usurpation d’un terrain à Pompierre par Joseph Rogeon : observations (1834).
Usurpation de places publiques, chemins et terrains communaux par plusieurs propriétaires : délibération requérant l’autorisation à ester en justice (1834).
Usurpation d’un terrain au Riez par Anthelme Bubaton et à L’Octave par Pierre Giroud : procès-verbaux d’usurpation, notifications, citations à comparaître (1854).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Sections A de Cuny et Chasse, C de la Montagne et Bouis, E de Vignoux, F de Sault et Challion, H de Pierafuaz, J de L’Octave, K de Molard Rion, L de La Côte, M de Sur le Péron, N de Bolaro.