Subjects
- presse institutionnelle
- liste
- correspondance
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- plan d'urbanisme
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- annuaire
- contrat d'apprentissage
- dossier de consultation des entreprises
- diplôme
- document de séance
- carte d'identité professionnelle
- déclaration féodale
- écrit du for privé
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- commissionnement
- recensement
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- informatisation
- équipement matériel
- abolition
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- recours hiérarchique
- arpentage
- contrôle fiscal
- contrôle de gestion
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- police de la chasse
- agent de la force publique
- fiscalité professionnelle
- impôt sur les sociétés
- cadastre
- octroi
- taxe d'habitation
- corvée royale
- droits de succession
- droits de douane
- office d'Ancien Régime
- droits réservés
- droits domaniaux d'Ancien Régime
- accident des transports
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Results 1701 to 1750 of 1970
magasin général
Taxonomy
Code
Scope note(s)
- Régis par l'ordonnance n° 45-1744 du 6 août 1945, les magasins généraux sont des entrepôts, souvent exploités par les chambres de commerce, où sont déposées des marchandises en garantie de prêt (warrantage).
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magasin général
BT commerce
magasin général
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