Archives communales de l’Ain

Portail des archives communales du département de l’Ain publiées par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Ain

route départementale

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Termes associés

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24 résultats pour route départementale

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Chemins vicinaux d’intérêt commun.

Chemin vicinal d’intérêt commun n°43 de Pont-de-Veyle à La Croix Rousse, rectification : arrêté préfectoral portant déclaration d’utilité publique, emprunt, purge d’hypothèques, correspondance (1880-1881) ; ouverture : purge d’hypothèques, corresp...

Route nationale et chemins départementaux.

Élargissement et rectification de la RN 79 : déclaration d’utilité publique (1973). Aménagement du carrefour de la RN 79 et du CD 26 : notification de déclaration d’utilité publique (1974). Redressement d’un virage du CD 26 : déclaration d’utilité...