Ok
Notre portail Archives communales de l’Ain utilise des traceurs
Matomo Analytics
dans le but de mesurer l’audience de la publicité sur le site, sans vous profiler. Aucune collecte de données à caractère personnel n'est réalisée.
Aide à la recherche
Politique de confidentialité
Mentions légales
Centre de gestion de l’Ain
Archives départementales de l’Ain
Ouverture de session
Langue
Contactez-nous
Inventaires en ligne
Personnes et collectivités
Institution de conservation
Lieux
Sujets
Images numériques
Fonctions
Recherche avancée
Recherche générale
Rechercher
Chavannes-sur-Reyssouze, Mairie de (Ain, France)
Recherche avancée »
Presse-papier
Presse-papier
Effacer la selection
Aller à mon classeur
Charger mon classeur
Sauvegarder mon classeur
Chavannes-sur-Reyssouze, Mairie de (Ain, France)
Fonds
Recherche rapide
Fonds
FRAC01094 - Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Sous-fonds
Archives modernes
Série
T - Urbanisme
Groupe de documents
T2-6 - Permis de construire et modificatifs.
Dossier
T2 - n°1 666 - 27 469
Dossier
T3 - n°27 767 - 64 900
Dossier
T4 - 66 722 - 80 16 228
Dossier
T5 - 85 151 - 80-16355
Dossier
T6 - 81 S 0014 - 82 S 0369
Rapports
n°1 666 - 27 469
Il n'y a pas de rapports pertinents pour cet élément
Annuler
