Zone d'identification
Cote
Titre
Personnel municipal
Date(s)
Niveau de description
Sous-série
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
En raison du faible volume des documents relatifs au personnel communal, le reste des documents (dossiers nominatifs, rémunération, cotisations et charges sociales) a été rassemblé en série 3W - Personnel communal.