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FRAC01403 - Fonds communal de Serrières-de-Briord
Sous-fonds
Archives modernes
Série
T - Urbanisme
Groupe de documents
1T1-15 - Collection alphabétique des autorisations d’urbanisme (permis de construire, déclarations de travaux et certificats d’urbanisme).
Dossier
1T16 - Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Dossier
1T17 - Plan d'occupation des sols (POS).
Dossier
1T18 - Zones d'activités.
Groupe de documents
1T19-20 - Lotissements.
Rapports
Plan d'occupation des sols (POS).
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