- FondsFRAC01444 - Fonds communal de Villebois
- SubfondsArchives modernes
- SeriesD - Administration générale de la commune
- Subseries4D - Contentieux, assurance
- File4D14 - Affaire opposant Joseph Vannet, maréchal, à la commune concernant la tenue en jouissance privée de la place du Tilleul à Bouis, propriété de la commune.
- Item04D014_001 - Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.
- Item04D014_002 - Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul.
- Item04D014_003 - Plan de la place du Tilleul à Bouis.