Sous-série 4D - Contentieux, assurance

Plan du domaine de Genvais faisant l’objet d’une contestation avec M. Grumet de Montpie et ses hé... Plan du Mas Saint-Léger faisant l’objet d’un différent entre la commune de Villebois et Serrières... Carrières en exploitation. Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux. Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul. Plan de la place du Tilleul à Bouis. Plan de la place communale du noyer.

Zone d'identification

Cote

4D

Titre

Contentieux, assurance

Date(s)

Niveau de description

Sous-série

Étendue matérielle et support

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés