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Villebois, Mairie de (Ain, France)
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Fonds
FRAC01444 - Fonds communal de Villebois
Subfonds
Archives modernes
Series
D - Administration générale de la commune
Subseries
4D - Contentieux, assurance
File
4D14 - Affaire opposant Joseph Vannet, maréchal, à la commune concernant la tenue en jouissance privée de la place du Tilleul à Bouis, propriété de la commune.
Item
04D014_001 - Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.
Item
04D014_002 - Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul.
Item
04D014_003 - Plan de la place du Tilleul à Bouis.
Reports
Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul.
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