- 2L3
- File
- 1824-1895
Part of Fonds communal de Villebois
Rôles de taxe, états nominatifs, listes nominatives des entrepositaires, procès-verbaux d’adjudication des emplacements, cahiers des charges, baux à ferme, plans, correspondance.
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Part of Fonds communal de Villebois
Rôles de taxe, états nominatifs, listes nominatives des entrepositaires, procès-verbaux d’adjudication des emplacements, cahiers des charges, baux à ferme, plans, correspondance.
Produits de la bascule, des ports, des communaux cultivés et des coupes affouagères.
Part of Fonds communal de Villebois
Registres des rôles.