Produits de la bascule, des ports, des communaux cultivés et des coupes affouagères.
- 2L8
- Dossier
- 1910-1971
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres des rôles.
2 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
Produits de la bascule, des ports, des communaux cultivés et des coupes affouagères.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres des rôles.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Rôles de taxe, états nominatifs, listes nominatives des entrepositaires, procès-verbaux d’adjudication des emplacements, cahiers des charges, baux à ferme, plans, correspondance.