Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
- FRAC01309-11W
- Fonds
- 1979-2005
Le fonds de l’association foncière de remembrement de Pouillat est relativement complet. Néanmoins quelques lacunes sont à observer, en particulier :
• les budgets et comptes de 1981 à 1984 inclus ;
• les dossiers concernant les travaux connexes au remembrement.
Association foncière de remembrement (Pouillat, Ain)