Prémillieu, Mairie de (Ain, France)

• Municipal

Les premiers vestiges de population dans le territoire de Prémillieu remontent au magdalénien. En effet, les fouilles archéologiques ont identifié la présence de chasseurs à l’abri de la Colombière à Tard. Des mégalithes s’élèvent à l’Est du col de Ballon. Au s. II des cabanes se dressaient près de la source de Chaillonnet et dès l’an 1000 on trouve les premières références au village de Prémillieu, situé au lit-dit Pré-Mont. En 1100 l’église est donnée à l’abbaye de Cluny. En 1245 Amédée III de Savoie autorisa les habitants de Prémillieu et Hostiaz à s’installer ailleurs. Ainsi, la population de Prémillieu occupe le fonds du vallon laissant à l’abandon le Pré-Mont.
En époque moderne une verrerie s’installe à la Berrotière, à Tard, employant plusieurs habitants des environs. Le maître verrier Richard de la Combe en fût la renommée.
A la Révolution les habitants participent à l’occupation et destruction du monastère près des Catagnolles. A cette époque le village comptait plusieurs hameaux : Tard, Catagnolles, Lavant et Genevray. De ce fait il atteignait les 597 habitants. Dès 1808 les Catagnolles et Genevray se séparent de Prémillieu, qui perd 168 habitants. La vie du village s’est réduite au fil du vingtième siècle. La plupart des exploitations agricoles ont été abandonnées et les quelques commerces fermés. Aujourd’hui la population n’atteint pas les 50 habitants.

Code général des collectivités territoriales.
Décret du 14 décembre 1789 relatif à la constitution des municipalités. Texte en ligne

La mairie est organisée autour d'un secrétariat unique.

La gestion des archives est régie par le tableau de gestion des archives de la commune, approuvé par la directrice des Archives départementales de l'Ain et portant mention des durées d'utilités administratives et sort final des documents.

Les archives sont conservées dans le bâtiment de la Mairie de Prémillieu.

La mairie de Prémillieu conserve les archives issues de sa propre administration communale depuis sa création en 1790. En 1792, la commune hérite de la gestion de l’état civil et des archives paroissiales remontant à 1730.

Le Mardi : de 09h00 à 12h00

Le Vendredi : de 09h00 à 12h00

Sur rendez-vous les après-midi du lundi au samedi.

Toute personne peut obtenir communication des documents conservés par la collectivité dans le respect de la réglementation en vigueur sur la communicabilité des archives publiques (articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine) ou des conditions émises par les donateurs ou déposants d’archives privées.
Toute personne désireuse de consulter les archives communales doit produire une pièce officielle d’identité comportant une photographie.
La consultation des documents s’effectue obligatoirement sur place. Il n’est consenti aucun prêt à domicile de documents d’archives.
La consultation se fait sur rendez-vous aux heures d’ouverture de la mairie.
Les lecteurs doivent veiller à ce que les documents communiqués ne subissent aucun dommage, dégradation ou altération par leur fait ou leur négligence.

FR28011201200016_IC_000000136

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Norme ISDIAH (Norme internationale pour la description des institutions de conservation des archives), 1e édition, 2008.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.

Final

Partial

2024-02-15 [ISO 8601] première rédaction

• French

• Latin

Notice élaborée par Jordi Rubió, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).