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Pouillat, Mairie de (Ain, France)
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Fonds
FRAC01309 - Fonds communal de Pouillat
Sous-fonds
Archives modernes
Série
O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Sous-série
1O - Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Sous-sous-série
Voirie
Groupe de documents
1O6-7 - Réparation et entretien des chemins.
Dossier
1O6 - Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.
Dossier
1O7 - Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Rapports
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
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