- FondsFRAC01115 - Fonds communal de Confrançon
- SubfondsArchives modernes
- SeriesO - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
- Subseries1O - Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
- sous-sous-serie1O1-11 - Voirie
- recordgrp1O4-7 - Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
- File1O4 - Prestations.