- FondsFRAC01115 - Fonds communal de Confrançon
- Sous-fondsArchives modernes
- SérieL - Finances communales
- Sous-série2L - Revenus et charges de la commune
- Dossier2L1 - Emprunts.
- Dossier2L2 - Dons et legs.
- Dossier2L3 - Recensement des chiens.
- Dossier2L4 - Taxe sur les chiens.
- Dossier2L5 - Poids public.