Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
- 02L003_001
- Item
- 1828
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des entrepôts.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
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Plan des entrepôts.
Fonds de l’Association syndicale des riverains du Rhône
Livre comptable, factures.
Untitled
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan du port
Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.
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Enquête.
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Registres des délibérations.
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Érection des hameaux de Sault et Brénaz dépendant respectivement de Villebois et Saint-Sorlin en commune distincte : arrêtés préfectoraux, découpage électoral, liste des membres de la commission syndicale, extrait du rapport de démarcation des ports de Chantemerle et La Mollie, plan, état des recettes et dépenses, état statistique, délibérations, correspondance (1862-1871).
Séparation des affaires relevant du hameau de Sault : inventaire de biens, autorisations de voirie, état des dépenses faites à l’école de Sault, cahier des charges pour l’adjudication de la place du corps de garde, comptes de la fabrique d’église, ordonnance royale érigeant l’église de Sault en succursale, correspondance (1838-1868).
Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger.
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