Archives communales de l’Ain

Portail des archives communales du département de l’Ain publiées par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Ain

Ski-club du Petit-Abergement (Ain)

Zone d'identification

Type d'entité

Collectivité

Forme autorisée du nom

Ski-club du Petit-Abergement (Ain)

Forme(s) parallèle(s) du nom

Forme(s) du nom normalisée(s) selon d'autres conventions

Autre(s) forme(s) du nom

  • Association Ski club du Petit-Abergement
  • Ski-club Petit Abergement

Numéro d'immatriculation des collectivités

16502

Zone de description

Dates d'existence

1964-12-15/1998-09-29

Historique

Lieux

1. Siège
Le siège est situé à la mairie du Petit-Abergement (Ain, France).

2. Territoire
L’association a compétence sur le territoire de la commune du Petit-Abergement (Ain, France).

Statut juridique

Association loi 1901

Fonctions et activités

L’association a pour objet la pratique de l’éducation physique et des sports, en particulier le ski.

Textes de référence

1. Textes législatifs généraux
Loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association <a href="http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006069570&dateTexte=20090506"target="_blank">Texte en ligne</a>

2. Textes d’intérêt local
Déclaration de création du Ski-club du Petit-Abergement du 15 décembre 1964.
Déclaration de dissolution du Ski-club du Petit-Abergement du 29 septembre 1998.

Organisation interne/Généalogie

L’association est gérée par un comité de direction de 6 membres pour une durée maximum de 6 ans.

Contexte général

Zone des relations

Fonction associée

Fonction associée

Zone du contrôle

Identifiant de la description

FR28011201200016_NA_000000072

Identifiant du service responsable de la description

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Ain). Service Archives

Règles et/ou conventions utilisées

Norme ISAAR (CPF), norme internationale sur les notices d’autorité utilisées pour les archives relatives aux collectivités, aux personnes ou aux familles, 2e édition, 2004.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.

Niveau d'élaboration

Final

Niveau de détail

Complet

Dates de production, de révision et de suppression

2013-11-25 [ISO 8601] première rédaction

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

  • latin

Sources

Notes relatives à la mise à jour de la notice

Notice élaborée par Blandine Corna, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Ain).