Ski-club du Petit-Abergement (Ain)

Zone d'identification

Type d'entité

Collectivité

Forme autorisée du nom

Ski-club du Petit-Abergement (Ain)

Forme(s) parallèle(s) du nom

Forme(s) du nom normalisée(s) selon d'autres conventions

Autre(s) forme(s) du nom

  • Association Ski club du Petit-Abergement
  • Ski-club Petit Abergement

Numéro d'immatriculation des collectivités

16502

Zone de description

Dates d'existence

1964-12-15/1998-09-29

Historique

Lieux

  1. Siège
    Le siège est situé à la mairie du Petit-Abergement (Ain, France).

  2. Territoire
    L’association a compétence sur le territoire de la commune du Petit-Abergement (Ain, France).

Statut juridique

Association loi 1901

Fonctions et activités

L’association a pour objet la pratique de l’éducation physique et des sports, en particulier le ski.

Textes de référence

  1. Textes législatifs généraux
    Loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association Texte en ligne

  2. Textes d’intérêt local
    Déclaration de création du Ski-club du Petit-Abergement du 15 décembre 1964.
    Déclaration de dissolution du Ski-club du Petit-Abergement du 29 septembre 1998.

Organisation interne/Généalogie

L’association est gérée par un comité de direction de 6 membres pour une durée maximum de 6 ans.

Contexte général

Zone des relations

Fonction associée

Fonction associée

Zone des points d'accès

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Occupations

Zone du contrôle

Identifiant de la notice d'autorité

FR28011201200016_NA_000000072

Identifiant du service d'archives

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Ain). Service Archives

Règles et/ou conventions utilisées

Norme ISAAR (CPF), norme internationale sur les notices d’autorité utilisées pour les archives relatives aux collectivités, aux personnes ou aux familles, 2e édition, 2004.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.

Statut

Final

Niveau de détail

Complet

Dates de production, de révision et de suppression

2013-11-25 [ISO 8601] première rédaction

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

  • latin

Sources

Notes relatives à la mise à jour de la notice

Notice élaborée par Blandine Corna, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Ain).

  • Mon classeur

  • Exporter

  • EAC

Sujets associés

Lieux associés