Archives communales de l’Ain

Portail des archives communales du département de l’Ain publiées par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Ain

Affichage de 1938 résultats Sujets

Sujets terme Note sur l'utilisation Résultats
Premier Empire (1804-1815) (5) 1
Première République (1792-1804) 0
Printemps de Prague (1968) 0
Quatrième République (1946-1958) 0
Renaissance 0
Restauration (1815-1830) 0
Réforme protestante 0
Régence (1715-1723) 0
République de Weimar (1919-1933) 0
Réunification allemande (1989-1990) 0
Révocation de l'édit de Nantes (1685) 0
Révolution de 1789 (10) 20
Révolution de 1830 (Révolution de Juillet) 0
Révolution de 1848 0
Révolution industrielle 0
Révolution russe (1917) 0
Second Empire (1852-1870) 0
Séparation des Églises et de l'État (1905) 2
Terreur (1793-1794) 0
Traité de Rome (1957) 0
Traité de Versailles (1919) 0
Traité de l'Atlantique Nord (1949) 0
Traité sur l'union européenne (1992) 0
Troisième République (1870-1940) 0
Unité allemande (1871) 0
Unité italienne (19e siècle) 0
abandon d'enfant 0
abandon de famille 0
abattoir 13
abolition 0
abri 0
absentéisme scolaire 0
abstention 0
abus de fonction 0
accession à la propriété

Use for: Sans titre, épargne logement

0
accident des transports

Use for: Sans titre, catastrophe ferroviaire, accident de la route, catastrophe aérienne, déraillement, naufrage

1
accident du travail 7
accident scolaire

Use for: Sans titre, assurance scolaire

0
accord de travail 0
accouchement 0
accueil périscolaire

Use for: Sans titre, garderie scolaire

  • S'emploie pour l'accueil des enfants avant et à la sortie de l'école.
0
acquisition 1
acquisition domaniale

Use for: Sans titre, acquisition foncière

34
acquittement 0
acte authentique

Use for: Sans titre, testament

39
acte civil public 0
acte d'opposition (4) 0
acte de congrès 0
acte de société 0
acte sous seing privé 1
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