Archives communales de l’Ain

Portail des archives communales du département de l’Ain publiées par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Ain

aire de stationnement

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Termes hiérarchiques

aire de stationnement

Terme générique équipement collectif

aire de stationnement

Termes équivalents

aire de stationnement

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  • Employer pour parking
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Termes associés

aire de stationnement

4 résultats pour aire de stationnement

4 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Places publiques et aires de stationnement.

Place publique de la salle des fêtes au Bourg, aménagement : acquisition de terrain, déclaration d’utilité publique, acte notarié, appel d’offres, marché de gré à gré, avenant, dossier d’exécution, plans, réception des travaux, décompte définitif,...

Toilettes publiques.

Aménagement de toilettes publiques au Bourg : devis estimatif, devis, plan, factures (1972). Construction de WC publics sur le parking communal du Logis Neuf : délibération, avant-projet sommaire, permis de construire, devis (1972-1974).