Archives communales de l’Ain

Portail des archives communales du département de l’Ain publiées par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Ain

Affichage de 1938 résultats Sujets

Sujets terme Note sur l'utilisation Résultats
association syndicale de propriétaires 1
assolement 0
assurance 7
assurance chômage

Use for: Sans titre, aide publique

1
assurance décès 0
assurance invalidité 0
assurance maladie

Use for: Sans titre, congé de longue maladie, congé longue durée

0
assurance maternité

Use for: Sans titre, congé de maternité

0
assurance sociale (7) 1
assurance veuvage 0
assurance vieillesse

Use for: Sans titre, régime de retraite, allocation vieillesse

5
astrologie 0
atelier de charité 0
athéisme 0
atlas 2
atlas terrier 0
atteinte à l'ordre public

Use for: Sans titre, violences envers agents publics, lèse-majesté, sabotage, injures envers le chef de l'État

0
atteinte à la dignité des personnes

Use for: Sans titre, discrimination, atteinte à la vie privée, violation de sépulture, diffamation, incitation à la haine raciale, injures et menaces

0
atteinte à la sûreté de l'État

Use for: Sans titre, espionnage

0
atteinte à papiers publics 0
auberge de jeunesse 0
automobiliste

Use for: Sans titre, conducteur automobile

0
autorisation

Use for: Sans titre, dérogation, dispense, interdiction

29
autorisation d'urbanisme 3
autorité d'occupation 0
autoroute 0
auxiliaire de justice (10) 0
auxiliaire médical

Use for: Sans titre, kinésithérapeute, aide soignante, pédicure, orthopédiste, orthophoniste, opticien lunetier, infirmier, profession paramédicale, audioprothésiste, infirmière

0
avant-projet

Use for: Sans titre, avant-projet définitif, avant-projet sommaire

8
avis 6
avocat 0
avortement
  • Notion utilisable pour les faits portés en justice avant la loi Veil de 1974.
0
avoué 0
aérodrome

Use for: Sans titre, aérogare, aéroport, terrain d'aviation, héliport

  • A utiliser pour tout terrain d'aviation, y compris aérodrome à usage privé.
0
aéronef

Use for: Sans titre, hélicoptère, avion

  • Terme générique retenu par le Code de l'aviation civile pour désigner tout objet mécanique volant.
0
bail 20
bal public 1
bannissement 0
banque mutualiste 0
baptême civil

Use for: Sans titre, parrainage civil

0
barrage hydraulique 2
barrage hydroélectrique

Use for: Sans titre, centrale hydraulique, hydroélectricité

1
base aérienne 0
base de données 0
bataillon scolaire
  • Désigne l'instruction militaire dispensée au XIXe siècle dans les écoles primaires.
0
bateau de navigation intérieure

Use for: Sans titre, bac, barge, péniche

0
bateau de plaisance 0
bathymétrie 0
battage 0
baux commerciaux

Use for: Sans titre, gérance

0
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