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Sujets
Sujets terme Note sur la portée et contenu Résultats
association syndicale de propriétaires 1
assolement 0
assurance 18
assurance chômage

Utilisé pour: aide publique

1
assurance décès 0
assurance invalidité 0
assurance maladie

Utilisé pour: congé de longue maladie, congé longue durée

0
assurance maternité

Utilisé pour: congé de maternité

0
assurance sociale (7) 2
assurance veuvage 0
assurance vieillesse

Utilisé pour: régime de retraite, allocation vieillesse

5
astrologie 0
atelier de charité 1
athéisme 0
atlas 14
atlas terrier 0
atteinte à l'ordre public

Utilisé pour: violences envers agents publics, lèse-majesté, sabotage, injures envers le chef de l'État

0
atteinte à la dignité des personnes

Utilisé pour: discrimination, atteinte à la vie privée, violation de sépulture, diffamation, incitation à la haine raciale, injures et menaces

1
atteinte à la sûreté de l'État

Utilisé pour: espionnage

0
atteinte à papiers publics 0
auberge de jeunesse 0
automobiliste

Utilisé pour: conducteur automobile

0
autorisation

Utilisé pour: dérogation, dispense, interdiction

58
autorisation d'urbanisme 15
autorité d'occupation 0
autoroute 0
auxiliaire de justice (10) 0
auxiliaire médical

Utilisé pour: kinésithérapeute, aide soignante, pédicure, orthopédiste, orthophoniste, opticien lunetier, infirmier, profession paramédicale, audioprothésiste, infirmière

0
avant-projet

Utilisé pour: avant-projet définitif, avant-projet sommaire

15
avis 7
avocat 0
avortement
  • Notion utilisable pour les faits portés en justice avant la loi Veil de 1974.
0
avoué 0
aérodrome

Utilisé pour: aérogare, aéroport, terrain d'aviation, héliport

  • A utiliser pour tout terrain d'aviation, y compris aérodrome à usage privé.
0
aéronef

Utilisé pour: hélicoptère, avion

  • Terme générique retenu par le Code de l'aviation civile pour désigner tout objet mécanique volant.
0
bail 38
bal public 2
bannissement 0
banque mutualiste 0
baptême civil

Utilisé pour: parrainage civil

0
barrage hydraulique 6
barrage hydroélectrique

Utilisé pour: centrale hydraulique, hydroélectricité

1
base aérienne 0
base de données 0
bataillon scolaire
  • Désigne l'instruction militaire dispensée au XIXe siècle dans les écoles primaires.
2
bateau de navigation intérieure

Utilisé pour: bac, barge, péniche

0
bateau de plaisance 0
bathymétrie 0
battage 0
baux commerciaux

Utilisé pour: gérance

0
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