Archives communales de l’Ain

Portail des archives communales du département de l’Ain publiées par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Ain

carrière

Référentiel

Code

Note(s) sur l'utilisation

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

carrière

Terme générique industrie extractive

carrière

Termes équivalents

carrière

  • Employer pour ardoisière
  • Employer pour sables et graviers
  • Employer pour phosphates
  • Employer pour pierre
  • Employer pour pierre à faux
  • Employer pour plâtre
  • Employer pour talc
  • Employer pour salpêtre
  • Employer pour marbre

Termes associés

carrière

7 résultats pour carrière

7 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Carrières et gravières.

Ouverture et exploitation de gravières : arrêtés préfectoraux, conventions, plans, dossier de contentieux, arrêtés d’occupation du domaine public, rapport de l’agent-voyer, procès-verbal d’expertise, décisions du conseil de préfecture, corresponda...

Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.

Délibérations du conseil de syndic, suppliques et requêtes, consultation, plan, inventaire des pièces produites au procès, jugement, signification de sentence (1780-1783) ; actes ayant servi à l’instruction du procès (1736-1747).