- FondsFRAC01115 - Fonds communal de Confrançon
- Sous-fondsArchives modernes
- SérieF - Population, économie, statistiques
- Sous-série3F - Agriculture
- 4 en plus...
- Dossier3F9 - Fichier des exploitations agricoles.
- Dossier3F10 - Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
- Dossier3F11 - Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
- Dossier3F12 - Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
- Dossier3F13 - Comice agricole du canton de Montrevel.