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Sujets
Date modifiée
Croissant
Sujets terme Note sur la portée et contenu Descriptions archivistiques décompte Notices d’autorité décompte
élection au conseil d'arrondissement 21 0
conseil d'arrondissement 3 0
électeur (2) 3 0
assemblée européenne 0 0
profession particulière (3)
  • Ce descripteur, comme ses spécifiques l'indiquent, n'annonce pas une nomenclature des professions, mais renvoie seulement à des professions auxquelles la législation du travail accorde une protection particulière.
 0 0
relations du travail (4) 0 0
assemblée nationale
  • S'emploie pour toute assemblée délibérante de niveau national, quelle que soit la période.
 0 0
fonds européen 0 0
institutions 0 0
législation 0 0
dette publique

Utilisé pour : emprunt public

47 0
recette non fiscale 72 0
dépense d'investissement 176 0
dépense de fonctionnement 75 0
constitution 24 0
État (3) 1 0
recette fiscale 78 0
droit communautaire 0 0
démocratie
  • S'utilise pour un mode de gouvernement et de représentation.
 0 0
restauration collective 0 0
police économique (2) 20 0
label de qualité 0 0
planification (1) 2 0
prix 9 0
développement durable 0 0
coût de la vie 1 0
pédagogie (2) 1 0
bombardement 0 0
ravitaillement (2) 49 0
forces alliées 0 0
parc de loisirs 0 0
camp d'internement (1) 0 0
ancien combattant 18 0
programme scolaire (5) 1 1
enseignement professionnel (5) 7 1
dommages de guerre (2) 12 0
occupation étrangère (4) 0 0
patrimoine numérique 0 0
prisonnier de guerre 15 0
oeuvre de guerre 1 0
travail contraint 2 0
chantier de la jeunesse 0 0
défense passive (1) 1 0
refuge de montagne 0 0
mythe 0 0
restaurant de tourisme 9 0
contrat de plan 0 0
croyances populaires (1) 0 0
terrain de camping 2 0
patrimoine audiovisuel 0 0
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